Logo
Mentions légales

Site développé par :
APSN 
(ci-après dénommé l'éditeur) 

Responsable de publication :

APSN

Loi de 1901
112 rue d'Arras 59000 Lille
Tél. : 03.20.16.81.40
Contactez-nous

Crédits

Conception graphique : à la marge
Développements informatiques : à la marge
Hébergement : à la marge via OVH

Politique de confidentialité

Contenu du site - responsabilité de l'éditeur

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Il ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, l'éditeur ne garantit pas et ne sera en aucune manière responsable de l'exactitude, l'absence d'erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site. L'éditeur décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou d'indisponibilité du service. A ce titre la responsabilité de l'éditeur ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu'ils soient. L'éditeur ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur ce site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d'informations confidentielles sur le réseau Internet. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de tout utilisateur et notamment, ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones...) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations. Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter l'éditeur afin de s'informer de la disponibilité du service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

Droits d'auteur - Droits de reproduction

✔ Le site de l'éditeur relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
✔ Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
✔ La présentation générale du site est originale et également protégée.
Vous n'êtes donc pas autorisé à reproduire le code html des pages de ce serveur dans le but de diffusion publique.
✔ La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur.

Protection des données personnelles

Les adresses électroniques des internautes qui s'abonnent à la lettre d'information du site ne feront l'objet d'aucune communication à des tiers. Les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, ils doivent s'adresser à l'éditeur.